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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA COMMANDE ELECTRONIQUE
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dBCOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

dBCOM
Société dite: LA COMMANDE ELECTRONIQUE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1526328
Date de dépôt :
26/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/1999

Présentation de la marque dBCOM

Déposée le 26 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) LA COMMANDE ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « dBCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMMANDE ELECTRONIQUE domicilié(e) 7 rue des Prias, 27920 SAINT PIERRE DE BAILLEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.

La marque dBCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dBCOM est expirée depuis le 26 avril 1999.

LA COMMANDE ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MULTINET , CE LA COMMANDE ELECTRONIQUE , d , MARBRE , RAPIDTEL , CE PRISE EN MAIN , CONFIDENTIEL , LCE-SERV , CIGOGNE , MESANGE


Société dite: LA COMMANDE ELECTRONIQUE (Société Anonyme) - 7 rue des Prias, 27920 SAINT PIERRE DE BAILLEUL - France


André BOUJU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Module logiciel de télécommunication destiné à être utilisé avec un système spécifique de gestion de bases de données